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2. Informations légales

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• Entreprise : De Cuivre et d’Ébène

• Gérant : Stéphane Fazilleau

• SIREN : 999 304 355

• Adresse : 22 route de la Bonalire, 86100 Châtellerault, France

• Téléphone : 06 82 31 55 92

• Email : cuivre.ebene@gmail.com

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Tous les coûts relatifs à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

4. Description des services

Le site a pour objet de présenter les activités, services et réalisations de l’entreprise De Cuivre et d’Ébène.

Les informations diffusées sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées. Toutefois :

• il ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations

• il ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions

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L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

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10. Sécurité

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11. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.

Les nouvelles versions s’imposent immédiatement aux utilisateurs.

12. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. Contact

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